Déposée le 29 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CEDRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAL PRODUCTIONS domicilié(e) 59 bd de la SAUSSAYE, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 072 951 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAL PRODUCTIONS - France.
La marque CEDRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAL PRODUCTIONS SARL - 59 bd de la SAUSSAYE, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 321072951
VAL PRODUCTIONS - France
Inscription le 15 février 2000 - Rejet partiel n°295449 - Publication au BOPI 2000-02-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Supports d'enregistrements sonores et vidéo; disques; bandes; cassettes vidéo et audio; disques compacts; appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction ou la transmission du son ou vidéo; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Programmes musicaux; représentations musicales; production et représentation de spectacles; production de films et de films sur bande vidéo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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